Choisir sa Responsabilité Civile Professionnelle (RCP) est une étape essentielle. Face aux différentes offres existantes, il est important de comprendre les critères clés pour sélectionner une RCP réellement adaptée à votre pratique.
Pourquoi la RCP est-elle obligatoire pour un ostéopathe animalier ?
La RCP est obligatoire car l’ostéopathe animalier engage sa responsabilité à chaque acte professionnel. Une manipulation peut, malgré toutes les précautions prises, entraîner un accident, une blessure ou une aggravation de l’état de l’animal. La Responsabilité Civile Professionnelle permet de couvrir :
- les dommages corporels causés à l’animal,
- les dommages matériels ou immatériels subis par le propriétaire ou un tiers,
- les conséquences financières et juridiques d’un litige.
Sans RCP, le praticien est personnellement responsable des dommages causés, ce qui peut représenter des coûts très importants et mettre en danger la poursuite de son activité. Être assuré est donc à la fois une obligation professionnelle, une protection juridique et un gage de sérieux.
Les critères essentiels pour bien choisir sa RCP
1. Le niveau de garantie pour les animaux confiés
Tous les contrats ne proposent pas les mêmes plafonds de couverture. Il est essentiel de choisir une RCP adaptée à la valeur des animaux pris en charge, notamment pour les chevaux. Plus l’activité est régulière ou exercée dans des structures professionnelles, plus le plafond de garantie doit être élevé.
2. La couverture en Responsabilité Civile Générale
Une bonne RCP doit inclure une Responsabilité Civile Générale couvrant les dommages corporels, matériels et immatériels pouvant survenir dans le cadre de l’activité, y compris les accidents impliquant des tiers.
3. Les franchises applicables
Il est important de vérifier le montant des franchises en cas de sinistre. Une franchise trop élevée peut avoir un impact financier non négligeable, même si le sinistre est pris en charge par l’assurance.
Les solutions proposées aux membres de l’IPOAM
Afin d’accompagner les ostéopathes animaliers dans l’exercice de leur profession, l’IPOAM propose deux formules de Responsabilité Civile Professionnelle, pensées pour s’adapter aux différents profils et réalités de terrain. Ces assurances permettent de couvrir efficacement les risques liés à la pratique de l’ostéopathie animale, tout en offrant des garanties solides et sécurisantes.
La Formule 1 inclut une Responsabilité Civile Générale avec des plafonds élevés, couvrant les dommages corporels, matériels et immatériels pouvant survenir dans le cadre de l’activité professionnelle. Cette formule comprend également une Responsabilité Civile Professionnelle spécifique pour les dommages causés aux animaux confiés, avec un plafond de garantie pouvant aller jusqu’à 100 000 € par sinistre et par année d’assurance.
La Formule 2 propose les mêmes garanties en Responsabilité Civile Générale, mais avec une couverture renforcée pour les animaux confiés. Le plafond de garantie est porté à 400 000 € par sinistre et par année d’assurance, ce qui en fait une solution particulièrement adaptée aux ostéopathes animaliers intervenant régulièrement sur des chevaux de valeur ou exerçant au sein de structures professionnelles importantes.
Par ailleurs, les membres de l’IPOAM conservent la liberté de choisir une autre assurance, notamment la RCP proposée par le Collectif des Ostéopathes Animaliers.
L’IPOAM accompagne ses membres dans le choix d’une RCP adaptée, afin de garantir une pratique encadrée, responsable et sécurisée de l’ostéopathie animale.
A très bientôt,
Le bureau de l’IPOAM
